Système d'Echange Local

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Les SEL sont des Systèmes d'Echange Locaux.

Un système d'échange local (ou SEL) est un système d'échange de produits ou de services construit à côté du système monétaire classique. Classé généralement dans l'économie sociale et solidaire, il s'appuie dans une large mesure sur les mêmes bases que l'économie de marché.

Les SEL sont des associations déclarées ou de fait à but non lucratif, qui permettent à leurs membres de procéder à des échanges de biens, de services et de savoirs, sans avoir recours à la monnaie gouvernementale (ou supra-gouvernementale dans le cas de l'euro). Les SELS se basent le plus souvent sur un équivalent temps (une heure de travail). Mais chaque SEL fonctionne de façon spécifique.

Intérêt

La monnaie des SEL est souvent limitée à sa fonction d'échange et d'unité de mesure, elle ne remplit pas la fonction d'épargne (et donc évite ses corollaires : taux d'intérêt, spéculation).

Selon ses défenseurs, si l'intérêt fondamental des SEL est de permettre de nouvelles activités et d'introduire de nouveaux flux monétaires, afin de pallier le manque de monnaie traditionnelle des participants, ils permettent surtout de créer des liens, de favoriser la création de biens et de services et surtout leur échange au sein du groupe, qui s'assimile finalement à un grand groupe d'entraide.

Organisation

Un SEL est souvent une structure associative déclarée ou libre qui permet aux adhérents de pratiquer des échanges multilatéraux valorisés en monnaies complémentaires, souvent basée sur le temps passé, aux noms variés (grains de SEL, PIAFs, etc.), et des échanges libres (plus souvent de services que de biens). La monnaie du SEL peut suivre des règles complexes et très différentes des règles courantes (monnaie non capitalisable, monnaie fondante, etc.).

Il est donc possible à tous les membres du système d'échanger des services au travers de cette nouvelle économie. La valeur d'un service est généralement dictée en fonction du temps qu'il nécessite. Il n'y aura ainsi pas de différence entre une heure de cours de maths et une heure de jardinage. Cependant, chaque SEL a sa propre logique, et il peut y avoir plusieurs mesures dans certains cas (notamment dans les SEL qui ne se sont pas affranchis de la référence à l'euro).

Aspects pratiques

Les créances et dettes sont matérialisées par des bons d'échange composés de trois parties: la souche destinée à l'emprunteur, la partie centrale affectée à l'association gestionnaire, la partie droite remise au créancier. De plus en plus, tout se passe via les sites internet des SEL où les échanges et la comptabilité sont automatisés.

Aspect légal

En France, les transactions réalisées dans le cadre du SEL ne sont exonérées de Taxe sur la valeur ajoutée et d’impôts que dans la mesure où il s’agit d’une activité non répétitive et ponctuelle, type « coup de main » et n’entrant pas dans le cadre d'une profession.

En 1998, le procès en appel de trois adhérents du SEL Pyrénéen a abouti à leur relaxe. En septembre 1996, dans un petit village de l’Ariège, deux adhérents du SEL ont aidé un troisième à réparer son toit. Après dénonciation d’un voisin et enquête de la gendarmerie, les trois adhérents ont été poursuivis pour travail clandestin et utilisation de travailleurs clandestins, condamnés par le Tribunal de Foix le 06/01/98 puis relaxés en appel à Toulouse le 17/09/98 car les conditions caractérisant un travail clandestin n'étaient pas réunies.

Mais, toujours en France, si dans le cadre d'un SEL on se livre à une activité répétitive ou entrant dans le cadre de son métier, on se doit de le déclarer aux organismes concernés.

Historique

Le premier SEL (LETS en anglais, pour Local Exchange Trading System) a été fondé au Canada, dans les années 1980. Michael Linton, écossais, qui vivait sur l'île de Vancouver, voulait ainsi aider les habitants de cette région touchée par le chômage. Il a donc proposé de créer un système basé sur le troc, dans une grande communauté, à l'aide d'une monnaie locale, le green dollar.

L'expérience fut plutôt positive, malgré les réticences de certains éléments clés de la région. Elle a duré cinq ans, avant de s'arrêter, suite à des problèmes internes de bureaucratie trop lourde et manquant de transparence, ce qui a amené une perte de confiance des adhérents. Une vingtaine de systèmes semblables avaient cependant été lancés un peu partout en Amérique du Nord entre temps.

Le premier SEL moderne de France a été créé en 1994, en Ariège. En 1996, Strasbourg était l'une des premières grandes villes de France à voir naître un SEL. Dix ans après, il y a près de 300 SEL dans 96 départements, de tailles plus ou moins modestes (de deux à quelques centaines de membres) suivant les régions, qui permettent à plus de 20000 personnes de procéder à des échanges.

On en trouve aussi en Australie, au Japon ou en Amérique latine.

Système d'échanges locaux au départ, des réseaux plus vastes se tissent entre "selistes", et il existe aujourd'hui des réseaux interSEL, des routes du SEL, des stages de SEL.

Bibliographie

  • Marie Hubaud, « Une expérience associative dans un système d’échange local », Connexions, n° 77 2002/1, p. 77 à 88. Lire en ligne
  • Smaïn Laacher, « Les systèmes d’échange local (SEL) : entre utopie politique et réalisme économique », Mouvements, n° 19 2002/1, p. 81 à 87. Lire en ligne
  • Bertrand Liatard et Daniel Lapon, « Un sel entre idéal démocratique et esprit du capitalisme. Essai d’analyse institutionnelle », Revue du MAUSS, n° 26 2005/2, p. 317 à 338. Lire en ligne
  • Denis Bayon, Jérôme Blanc, Isabelle Guérin, Gilles Malandrin et David Valat, sous la direction de Jean-Michel Servet, Une économie sans argent. Les systèmes d’échange local, Seuil, 1999.

Articles connexes

Liens externes